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Clubs et associations sportives, votre Cabinet d’Avocats à CAEN, IFS et MONDEVILLE

Vous êtes un club ou une association sportive et vous recherchez un avocat pour vous assister ? Maître Caroline DAZEL est disponible pour vous faire profiter de son expérience en Droit du Sport.

Clubs et associations à CAEN, IFS, MONDEVILLE ou BAYEUX, n’hésitez pas à présenter votre situation à notre Cabinet de proximité.

Rédactions d’actes juridiques

Maître Caroline DAZEL est susceptible de vous assister, en collaboration avec Maître Claire ANDRIEU, dans le cadre de la rédaction des actes de création d’association ou de sociétés sportives ou du règlement intérieur d’un club ou d’une association.

Elle est également en mesure de vous proposer ses services pour la tenue des assemblées générales ou  des réunions importantes de l’association.

 

Recours contre les décisions des fédérations

Maître Caroline DAZEL assiste également les clubs et associations sportives dans le cadre des recours devant les instances fédérales qu’ils peuvent être amenés à effectuer, notamment contre les décisions de relégation ou rétrogradation de leurs équipes, ou pour contester les conditions de déroulement de matchs.

La réactivité du cabinet de Maître DAZEL est précieuse dans le cadre de ce type de procédure où les délais de recours sont souvent très brefs.

Que faire en cas de litige avec un adhérent ou un sportif sous contrat ?

Les clubs organisant des compétitions peuvent être amenés à mettre en jeu leur responsabilité en cas de difficulté. Me DAZEL peut conseiller les clubs dans leur relation avec leur assureur ou en cas de saisine d’un tribunal.

La recherche de solution amiable sera toujours envisagée au regard de la compétence dans le domaine de Maître DAZEL, votre avocate étant formée au droit collaboratif.

Si cette piste n’aboutit pas, elle pourra alors défendre le club ou l’association devant les tribunaux compétents.

Le cabinet peut également assurer la défense des structures sportives en cas de différend avec ses salariés, sportif sous contrat ou salarié de droit commun, notamment devant le conseil des prud’hommes. 

Quelle que soit votre problématique, le Cabinet d’Avocates de Maîtres DAZEL et FOUBERT vous propose un accompagnement efficace et personnalisé pour toutes les questions liées à votre structure sportive.

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